Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACAMOUSSE
Numéro de dépôt :
1451716
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1998
Présentation de la marque JACAMOUSSE
Déposée le 17 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONDAMENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACAMOUSSE est expirée depuis le 17 février 1998.
FONDAMENTAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30